3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-d'Abondance.
COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74360 à La Chapelle-d'Abondance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE compte 5 autorisations recensées sur la période 31/05/2013 - 26/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/11/2013 - 26/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-d'Abondance. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chables, La Chapelle-d'Abondance (74360) | PC Locaux | 0B2614, 0B1174 | 14 123 m² | 116 m² | 2015/11/26 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Panthiaz, La Chapelle-d'Abondance (74360) | PC Locaux | 0B798, 0B2012 | 6 254 m² | 42 m² | 2014/12/19 |
| La Panthiaz, La Chapelle-d'Abondance (74360) | PC Locaux | 0B2012, 0B798 | — | 242 m² | 2014/10/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chef Lieu, La Chapelle-d'Abondance (74360) | PC Locaux | 0B1936, 0B1935 | 14 322 m² | 2 193 m² | 2013/11/08 |
1 autorisation sur la période 31/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-d'Abondance. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bersets, La Chapelle-d'Abondance (74360) | PA | 0A879 | — | 2013/05/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.