COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
215703505 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jouy-aux-Arches.

Profil et organisation

COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57130 à JOUY-AUX-ARCHES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES compte 6 autorisations recensées sur la période 28/03/2017 - 27/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

28/03/2017 - 27/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

4 autorisations sur la période 06/05/2021 - 27/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Jouy-aux-Arches. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
29 Impasse De La Mairie, Jouy-aux-Arches (57130) PC Locaux 0239 1 696 m² 423 m² 2025/01/27
1 Rue Du Paradis, Jouy-aux-Arches (57130) DP Locaux 0119 719 m² 158 m² 2022/10/13
4 Impasse De La Mairie, Jouy-aux-Arches (57130) PC Locaux 0245 1 097 m² 331 m² 2022/08/18
1 Rue Du Paradis, Jouy-aux-Arches (57130) DP Locaux 0119 719 m² 36 m² 2021/05/06

Permis de démolir de COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

2 autorisations sur la période 28/03/2017 - 16/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Jouy-aux-Arches. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4 Impasse De La Mairie, Jouy-aux-Arches (57130) PD 0245 2021/12/16
17 Rue De Nancy, Jouy-aux-Arches (57130) PD 04370 2017/03/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

Sources des informations sur COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES ?
COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES ?
Le profil de COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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