COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL - Permis de construire et DP

Cessée
212703441 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Chiffres clés

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL

COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Tourville-la-Campagne.

Profil et organisation

COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 27370 LES MONTS DU ROUMOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL

COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL compte 8 autorisations recensées sur la période 07/03/2013 - 27/11/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

07/03/2013 - 27/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL

8 autorisations sur la période 07/03/2013 - 27/11/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Tourville-la-Campagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Canadiens, Tourville-la-Campagne (27370) PC Logement ZH614, ZH617 301 m² 90 m² 2025/11/27
42 Rue Georges D'amboise, Rouen (76100) PC Logement LA285 234 m² 94 m² 2019/01/25
Chemin Des Fermes, Tourville-la-Campagne (27370) PC Logement ZH600 2 359 m² 129 m² 2017/03/30
Rue Henri De Campion Le Village, Le Thuit de l'Oison (27370) PC Locaux AB185 9 746 m² 362 m² 2016/11/07
33 Rue Leon Loubet, Fouqueville (27370) PC Locaux ZH351 1 588 m² 133 m² 2015/08/28
Le Village, Saint-Meslin-du-Bosc (27370) PC Locaux ZB176 10 576 m² 60 m² 2014/10/22
1 Place Yves Denos, Les Monts du Roumois (27370) PC Locaux A67 2 600 m² 58 m² 2014/09/10
Le Village Le Gros Theil, Le Bosc du Theil (27370) PC Locaux AB11, AB121 10 727 m² 115 m² 2013/03/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL

Demandeurs comparables à COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL

Sources des informations sur COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL ?
COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL ?
Le profil de COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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