2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
4
COMMUNE DE GY est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gy.
COMMUNE DE GY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70700 à Gy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE GY compte 12 autorisations recensées sur la période 01/09/2013 - 28/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 01/09/2013 - 28/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Gy. Ce type représente 42 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale N 1 De Gy A Genouillot, Gy (70700) | PC Locaux | ZE31, ZE30 | 7 164 m² | 75 m² | 2017/06/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 23/04/2018 - 09/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Gy. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Gy (70700) | PA | ZD145 | — | 2023/01/09 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Vignes, Frasne-le-Château (70700) | PA | ZC123 | — | 2021/05/27 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Moulin De L Etang, Gy (70700) | PA | A812 | 1 222 m² | 2018/04/23 |
4 autorisations sur la période 16/07/2018 - 05/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Gy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Place De La Mairie, Gy (70700) | PD | F1137 | — | 2021/01/05 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue De Champlitte, Gy (70700) | PD | F664 | — | 2019/06/11 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 474, Gy (70700) | PD | ZE60 | — | 2018/10/01 |
| Chem Du Camping, Gy (70700) | PD | ZD144 | — | 2018/07/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
