COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL
COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frotey-lès-Vesoul.
Profil et organisation
COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70000 à FROTEY-LES-VESOUL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL
COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL compte 3 autorisations recensées sur la période 17/04/2013 - 18/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL
3 autorisations sur la période 17/04/2013 - 18/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Frotey-lès-Vesoul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Marcel Rozard Le Village, Frotey-lès-Vesoul (70000) | DP Locaux | AK29 | 477 m² | 40 m² | 2021/06/18 |
| 22 Rue Marcel Rozard, Frotey-lès-Vesoul (70000) | PC Locaux | AI177, AK696 | 10 195 m² | 136 m² | 2018/10/22 |
| 20 B Rue Marcel Rozard, Frotey-lès-Vesoul (70000) | PC Locaux | AK16, AK615 | 784 m² | 23 m² | 2013/04/17 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE FROTEY-LES-VESOUL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.