2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE FRAHIER ET CHATEBIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frahier-et-Chatebier.
COMMUNE DE FRAHIER ET CHATEBIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70400 à Frahier-et-Chatebier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FRAHIER ET CHATEBIER compte 2 autorisations recensées sur la période 03/09/2016 - 30/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FRAHIER ET CHATEBIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/09/2016 - 30/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Frahier-et-Chatebier.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Champs - Rue Des O Au Champs De La Craye, Frahier-et-Chatebier (70400) | PA | B342, B343 | 13 449 m² | 2020/03/30 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gode Biche, Frahier-et-Chatebier (70400) | PA | ZI26, ZI27 | 5 600 m² | 2016/09/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
