2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fleurey-sur-Ouche.
COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21410 à Fleurey-sur-Ouche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE compte 9 autorisations recensées sur la période 27/03/2015 - 26/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/03/2015 - 03/07/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Fleurey-sur-Ouche. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Grande Rue Du Haut, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PC Logement | AD175 | 90 m² | 57 m² | 2015/08/25 |
| Chemi Chemin Du Stand, Sombernon (21540) | PC Locaux | ZD435 | 1 744 m² | 169 m² | 2015/03/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 29/08/2024 - 26/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fleurey-sur-Ouche. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Jean Truchetet, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PA | AD72, AD73 | 1 187 m² | 2025/08/26 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 104, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PA | AA146, AA147 | 38 990 m² | 2024/08/29 |
3 autorisations sur la période 20/08/2021 - 07/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Fleurey-sur-Ouche. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Jean Truchetet, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PD | AD72, AD73 | — | 2024/02/07 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Jean Truchetet, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PD | AD73 | — | 2022/09/13 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Clos De La Cure, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PD | AB291 | — | 2021/08/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
