COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE
COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fleurey-sur-Ouche.
Profil et organisation
COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21410 à FLEUREY-SUR-OUCHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE
COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE compte 9 autorisations recensées sur la période 27/03/2015 - 26/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE
4 autorisations sur la période 27/03/2015 - 03/07/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Fleurey-sur-Ouche. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PC Locaux | AA172 | 2 755 m² | 124 m² | 2020/07/03 |
| 5240 Rue Du Stade, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PC Locaux | AD304 | 101 m² | 107 m² | 2018/12/19 |
| 10 Grande Rue Du Haut, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PC Logement | AD175 | 90 m² | 57 m² | 2015/08/25 |
| Chemi Chemin Du Stand, Sombernon (21540) | PC Locaux | ZD435 | 1 744 m² | 169 m² | 2015/03/27 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE
2 autorisations sur la période 29/08/2024 - 26/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fleurey-sur-Ouche. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Jean Truchetet, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PA | AD72, AD73 | 1 187 m² | 2025/08/26 |
| Route Departementale 104, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PA | AA146, AA147 | 38 990 m² | 2024/08/29 |
Permis de démolir de COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE
3 autorisations sur la période 20/08/2021 - 07/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Fleurey-sur-Ouche. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Jean Truchetet, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PD | AD72, AD73 | — | 2024/02/07 |
| 16 Rue Jean Truchetet, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PD | AD73 | — | 2022/09/13 |
| 1 Rue Du Clos De La Cure, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PD | AB291 | — | 2021/08/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.