2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
COMMUNE DE CONCHES EN OUCHE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conches-en-Ouche.
COMMUNE DE CONCHES EN OUCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 27190 à Conches-en-Ouche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CONCHES EN OUCHE compte 5 autorisations recensées sur la période 15/03/2015 - 06/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CONCHES EN OUCHE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/02/2016 - 08/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Conches-en-Ouche. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Des Petits Monts, Conches-en-Ouche (27190) | PA | AI530, AI531 | 4 710 m² | 2020/12/08 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fontenelles, Conches-en-Ouche (27190) | PA | A370, A662 | 11 720 m² | 2016/02/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 15/03/2015 - 06/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Conches-en-Ouche. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Francois Decorchemont, Conches-en-Ouche (27190) | PD | AI485, AI486 | 264 m² | 2023/11/06 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl Aristide Briand, Conches-en-Ouche (27190) | PD | AI184, AI185 | 28 m² | 2021/09/24 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Francois Decorchemont, Conches-en-Ouche (27190) | PD | AI523, AI534 | — | 2015/03/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
