2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE CHUSCLAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chusclan.
COMMUNE DE CHUSCLAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 30200 à Chusclan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHUSCLAN compte 5 autorisations recensées sur la période 10/07/2014 - 27/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHUSCLAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/07/2016 - 27/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chusclan. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHUSCLAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Eglise, Chusclan (30200) | PC Locaux | C555, C559 | 447 m² | 118 m² | 2024/11/27 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi De Rogations, Chusclan (30200) | PC Locaux | 0A1554, 0A1552 | 11 613 m² | 569 m² | 2017/06/19 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi De Rogations, Chusclan (30200) | PC Locaux | 0A395, 0A396 | 11 619 m² | 655 m² | 2016/07/18 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 10/07/2014 - 14/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Chusclan. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Abeilles, Chusclan (30200) | PA | 0A1685, 0A1554 | 16 863 m² | 2016/11/14 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Combes, Chusclan (30200) | PA | A46, A45 | — | 2014/07/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
