2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE CHILLY LE VIGNOBLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chilly-le-Vignoble.
COMMUNE DE CHILLY LE VIGNOBLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39570 à Chilly-le-Vignoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHILLY LE VIGNOBLE compte 3 autorisations recensées sur la période 07/07/2021 - 27/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHILLY LE VIGNOBLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chilly-le-Vignoble. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHILLY LE VIGNOBLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Parc Des Vignes, Chilly-le-Vignoble (39570) | PC Locaux | AB84 | 15 559 m² | 24 m² | 2022/08/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chilly-le-Vignoble. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Chilly-le-Vignoble (39570) | PA | AB84 | 15 559 m² | 2021/07/07 |
1 autorisation sur la période 27/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Chilly-le-Vignoble. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 140 Grande Rue, Chilly-le-Vignoble (39570) | PD | AA41 | 548 m² | 2026/03/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
