2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE CHEVIGNEY SUR L'OGNON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevigney-sur-l'Ognon.
COMMUNE DE CHEVIGNEY SUR L'OGNON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25170 à Chevigney-sur-l'Ognon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHEVIGNEY SUR L'OGNON compte 3 autorisations recensées sur la période 04/07/2022 - 11/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHEVIGNEY SUR L'OGNON, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/07/2022 - 11/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Chevigney-sur-l'Ognon.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Chemin De La Grange Du Bas, Chevigney-sur-l'Ognon (25170) | PA | ZB211 | 3 851 m² | 2026/06/11 |
| Chemin De La Grange Du Bas, Chevigney-sur-l'Ognon (25170) | PA | ZB211, ZB212 | 3 916 m² | 2026/02/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Grange Du Bas, Chevigney-sur-l'Ognon (25170) | PA | ZB211, ZB212 | 3 916 m² | 2022/07/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
