COMMUNE DE CHALEZEULE - Permis de construire et DP

Active
212501126 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHALEZEULE

COMMUNE DE CHALEZEULE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalezeule.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHALEZEULE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25220 à CHALEZEULE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHALEZEULE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHALEZEULE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHALEZEULE

COMMUNE DE CHALEZEULE compte 4 autorisations recensées sur la période 16/07/2015 - 31/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHALEZEULE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

16/07/2015 - 31/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHALEZEULE

4 autorisations sur la période 16/07/2015 - 31/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Chalezeule.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHALEZEULE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue De La Cure, Chalezeule (25220) PC Locaux AS67 1 666 m² 39 m² 2018/12/31
3 Grande Rue, Chalezeule (25220) PC Locaux AS37, AS206 7 397 m² 64 m² 2018/10/17
1 A Place De La Fontaine, Chalezeule (25220) DP Locaux AS88 1 641 m² 122 m² 2015/09/29
1 Rue Des Clos, Chalezeule (25220) DP Locaux AS88 1 641 m² 9 m² 2015/07/16

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHALEZEULE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHALEZEULE

Sources des informations sur COMMUNE DE CHALEZEULE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHALEZEULE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHALEZEULE ?
COMMUNE DE CHALEZEULE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHALEZEULE ?
Le profil de COMMUNE DE CHALEZEULE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHALEZEULE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHALEZEULE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHALEZEULE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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