2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE CHALAMONT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalamont.
COMMUNE DE CHALAMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01320 à Chalamont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHALAMONT compte 5 autorisations recensées sur la période 07/01/2013 - 07/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHALAMONT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/06/2015 - 07/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Chalamont. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHALAMONT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Chateau, Chalamont (01320) | PC Logement | 0E410, 0E413 | 669 m² | 102 m² | 2021/08/07 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 63 Rue Du Bugey, Chalamont (01320) | PC Locaux | E890 | 3 193 m² | 126 m² | 2015/06/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 07/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chalamont. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Bellecour, Chalamont (01320) | PA | E557, E555 | — | 2013/01/07 |
2 autorisations sur la période 19/02/2013 - 02/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Chalamont. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Grande Rue, Chalamont (01320) | PD | E237 | — | 2015/06/02 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bottes, Chalamont (01320) | PD | E593 | — | 2013/02/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
