2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE CERNANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cernans.
COMMUNE DE CERNANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39110 à Cernans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CERNANS compte 3 autorisations recensées sur la période 15/06/2018 - 09/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CERNANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/06/2018 - 11/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Cernans. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CERNANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Combe Gallet, Dournon (39110) | DP Locaux | ZB49 | 11 332 m² | 19 m² | 2022/05/11 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rte De Pontarlier, Cernans (39110) | PC Logement | AB31, AB30 | 1 155 m² | 57 m² | 2018/06/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 09/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cernans. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Parterre Aux Epinettes, Cernans (39110) | PA | ZD59, ZD95 | — | 2023/02/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
