COMMUNE DE CERNANS - Autorisations d'urbanisme
Active
213900848
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/01/1978
Total autorisations
3
Permis de construire
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE CERNANS
- SIREN
- 213 900 848
- SIRET siège
- 213 900 848 00010
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectif
- 1-2 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 15/06/2018
- Dernière autorisation
- 09/02/2023
Siège social
- Adresse
- 2 RUE DE PONTARLIER
- Commune
- 39110 CERNANS
- Département
- Jura
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autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE CERNANS
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Combe Gallet, Dournon (39110) | DP Locaux | ZB49 | 11 332 m² | 19 m² | 2022/05/11 |
| 4 Rte De Pontarlier, Cernans (39110) | PC Logement | AB31, AB30 | 1 155 m² | 57 m² | 2018/06/15 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CERNANS
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Parterre Aux Epinettes, Cernans (39110) | PA | ZD59, ZD95 | — | 2023/02/09 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CERNANS
0 autorisations
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Communes principales
À propos des données
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Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
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Permis de construire ou d'aménager ?
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