2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BOURGUIGNON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourguignon.
COMMUNE DE BOURGUIGNON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25150 à Bourguignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOURGUIGNON compte 4 autorisations recensées sur la période 24/10/2014 - 30/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURGUIGNON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/10/2014 - 30/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bourguignon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURGUIGNON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Des Ecoles, Bourguignon (25150) | PC Logement | D505 | — | 104 m² | 2014/10/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 08/01/2016 - 11/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bourguignon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Bourguignon (25150) | PA | D185P | — | 2016/03/11 |
| Rue De Champagne Derriere Le Pagre, Bourguignon (25150) | PA | A583, A582 | — | 2016/01/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
