2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BEAUJEU ET QUITTEUR est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur.
COMMUNE DE BEAUJEU ET QUITTEUR est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70100 à Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BEAUJEU ET QUITTEUR compte 4 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 06/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUJEU ET QUITTEUR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/04/2013 - 06/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEAUJEU ET QUITTEUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Haute, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur (70100) | PC Locaux | AC237 | 160 m² | 68 m² | 2020/02/06 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2Bis Rue Des Ecoles, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur (70100) | PC Locaux | AB24, AB23 | 2 726 m² | 340 m² | 2015/04/02 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En Malhoutaux, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur (70100) | PC Locaux | ZC194 | 2 149 m² | 63 m² | 2013/04/16 |
1 autorisation sur la période 17/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Des Ecoles, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur (70100) | PA | AB88, AB89 | 2 124 m² | 2018/07/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
