COMMUNE D OTA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de COMMUNE D OTA
COMMUNE D OTA est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ota.
Profil et organisation
COMMUNE D OTA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 20150 à OTA.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D OTA
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D OTA
Activité d’urbanisme de COMMUNE D OTA
COMMUNE D OTA compte 6 autorisations recensées sur la période 07/06/2017 - 02/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D OTA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D OTA
2 autorisations sur la période 07/06/2017 - 02/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ota. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D OTA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Piazza Alla Chiesa, Ota (20150) | DP Locaux | 0A700 | — | 56 m² | 2020/11/02 |
| Rd124 Giovanaccio, Ota (20150) | PC Locaux | 0A99 | 7 840 m² | 284 m² | 2017/06/07 |
Permis d'aménager de COMMUNE D OTA
4 autorisations sur la période 12/09/2019 - 16/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Ota. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Marine De Porto, Ota (20150) | PA | 0C1269, 0C1270 | — | 2019/09/16 |
| Marine De Porto, Ota (20150) | PA | 0C984, 0C986 | — | 2019/09/16 |
| Place De La Marine, Ota (20150) | PA | 0C642, 0C634 | — | 2019/09/16 |
| Marine De Porto, Ota (20150) | PA | 0B707, 0B1180 | — | 2019/09/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D OTA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D OTA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D OTA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.