COMMUNE D ORGNAC L AVEN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Ardèche (07)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de COMMUNE D ORGNAC L AVEN
COMMUNE D ORGNAC L AVEN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgnac-l'Aven.
Profil et organisation
COMMUNE D ORGNAC L AVEN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07150 à ORGNAC-L'AVEN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ORGNAC L AVEN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ORGNAC L AVEN
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ORGNAC L AVEN
COMMUNE D ORGNAC L AVEN compte 6 autorisations recensées sur la période 30/06/2017 - 03/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ORGNAC L AVEN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D ORGNAC L AVEN
5 autorisations sur la période 30/06/2017 - 03/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Orgnac-l'Aven. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ORGNAC L AVEN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5012 Le Village, Orgnac-l'Aven (07150) | PC Locaux | AB523, AH160 | 8 631 m² | 44 m² | 2024/09/03 |
| 760 Route De Vallon, Orgnac-l'Aven (07150) | PC Locaux | A198, A199 | 148 193 m² | 479 m² | 2023/08/11 |
| Lieu-Dit Le Village, Orgnac-l'Aven (07150) | PC Locaux | AH112 | 2 124 m² | 9 m² | 2020/12/04 |
| Lieu-Dit Le Fez, Orgnac-l'Aven (07150) | PC Locaux | AH46 | 2 755 m² | 164 m² | 2019/07/12 |
| Le Village, Orgnac-l'Aven (07150) | PC Locaux | AH109, AH115 | 1 145 m² | 102 m² | 2017/06/30 |
Permis d'aménager de COMMUNE D ORGNAC L AVEN
1 autorisation sur la période 12/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Orgnac-l'Aven. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Faysses, Orgnac-l'Aven (07150) | PA | A765 | 1 061 m² | 2020/11/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ORGNAC L AVEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ORGNAC L AVEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D ORGNAC L AVEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.