2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
5
COMMUNE D AUBAIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubais.
COMMUNE D AUBAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 30250 à Aubais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D AUBAIS compte 6 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 28/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AUBAIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Aubais. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AUBAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Du Cluz / Passage De, Aubais (30250) | PC Locaux | A1030, A3107 | 16 336 m² | 2 323 m² | 2023/07/28 |
5 autorisations sur la période 18/03/2013 - 14/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Aubais. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Passage Des Ecoles, Aubais (30250) | PD | A1030, A1028 | 12 332 m² | 2022/12/14 |
| 2 Passage Des Ecoles, Aubais (30250) | PD | A2613, A2602 | 2 916 m² | 2022/11/08 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Du Mas Begon, Aubais (30250) | PD | A307 | — | 2016/06/16 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5920 Clapas, Aubais (30250) | PD | A2534 | 19 m² | 2015/03/03 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Aubais (30250) | PD | A1142 | 22 m² | 2013/03/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
