COMMUNE D ASPRES SUR BUECH - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE D ASPRES SUR BUECH
COMMUNE D ASPRES SUR BUECH est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aspres-sur-Buëch.
Profil et organisation
COMMUNE D ASPRES SUR BUECH est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05140 à ASPRES-SUR-BUECH.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ASPRES SUR BUECH
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ASPRES SUR BUECH
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ASPRES SUR BUECH
COMMUNE D ASPRES SUR BUECH compte 5 autorisations recensées sur la période 18/05/2016 - 22/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ASPRES SUR BUECH, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D ASPRES SUR BUECH
3 autorisations sur la période 18/05/2016 - 22/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Aspres-sur-Buëch. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ASPRES SUR BUECH dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Des Écoles, Aspres-sur-Buëch (05140) | PC Locaux | B738 | 1 814 m² | 76 m² | 2026/04/22 |
| Rue Des Ecoles, Aspres-sur-Buëch (05140) | PC Locaux | B735 | — | 65 m² | 2018/08/23 |
| Za La Condamine, Aspres-sur-Buëch (05140) | PC Locaux | A535, A529 | — | 157 m² | 2016/05/18 |
Permis de démolir de COMMUNE D ASPRES SUR BUECH
2 autorisations sur la période 21/06/2016 - 13/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Aspres-sur-Buëch. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 82 Rte De Grenoble, Aspres-sur-Buëch (05140) | PD | B724 | — | 2020/08/13 |
| Le Moulin, Aspres-sur-Buëch (05140) | PD | B1849 | — | 2016/06/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ASPRES SUR BUECH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ASPRES SUR BUECH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D ASPRES SUR BUECH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.