Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Noel, Cherbourg-en-Cotentin (50110) | PD | AZ70 | 126 m² | 2014/03/13 |
COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG - Permis de démolir
Cessée
245000237
Communauté urbaine
Créée le 19/11/1970
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
6
Présentation détaillée de COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG
COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cherbourg-en-Cotentin.
Profil et organisation
COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG est enregistré sous la forme juridique Communauté urbaine, avec un siège déclaré 50100 à Cherbourg-en-Cotentin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté urbaine
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CUC
- Date de création
- 19/11/1970
Siège social
Permis de démolir de COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG
COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG compte 6 autorisations recensées sur la période 25/03/2013 - 13/03/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
25/03/2013 - 13/03/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
2 communes
Permis de démolir de COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG
6 autorisations sur la période 25/03/2013 - 13/03/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Cherbourg-en-Cotentin.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
5 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1980 Rue De La Roque, La Hague (50440) | PD | A467, A256 | — | 2013/12/23 |
| La Simonnerie, Cherbourg-en-Cotentin (50110) | PD | CH89, CH90 | 5 622 m² | 2013/12/23 |
| La Fauconniere, Cherbourg-en-Cotentin (50110) | PD | AO229 | 27 155 m² | 2013/12/12 |
| Le Pont Cosnard, Cherbourg-en-Cotentin (50110) | PD | AR15 | 3 150 m² | 2013/10/24 |
| Avenu Louis Lumiere, Cherbourg-en-Cotentin (50110) | PD | AI340 | 15 496 m² | 2013/03/25 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMERIQUE
SIREN 255003592
Même département de siège
131 autorisations
131 PC
SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
SIREN 255002883
Même département de siège
51 autorisations
51 PC
CA DU COTENTIN
SIREN 200067205
Même département de siège
38 autorisations
25 PC
6 PA
7 PD
CA SAINT-LO AGGLO
SIREN 200066389
Même département de siège
21 autorisations
18 PC
2 PA
1 PD
CC COUTANCES MER ET BOCAGE
SIREN 200067023
Même département de siège
19 autorisations
8 PC
9 PA
2 PD
CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE
SIREN 200069425
Même département de siège
17 autorisations
16 PC
1 PD
Sources des informations sur COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG ?
COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG ?
Le profil de COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable