2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Gien.
COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 45500 à Gien.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES compte 11 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 05/01/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 21/06/2013 - 05/01/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Gien. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Plaine De Cuiry, Gien (45500) | PC Mixte | AD67, AD57 | 53 360 m² | 792 m² | 2013/10/04 |
| Adresse Non Renseignée, Gien (45500) | DP Locaux | — | — | 6 m² | 2013/06/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 13/03/2013 - 30/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Gien. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du Petit Champs, Gien (45500) | PA | CR853 | 1 548 m² | 2023/08/30 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Cartelets Les Cartelets, Coullons (45720) | PA | B1645, B1639 | 60 963 m² | 2022/03/01 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Gien (45500) | PA | — | — | 2013/03/13 |
1 autorisation sur la période 19/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-sur-Ocre. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 145 Rue Du Puits, Saint-Martin-sur-Ocre (45500) | PD | ZE14 | 17 929 m² | 2016/05/19 |
4 communes - 1 département - 1 région
Gien
7 autorisations
Les Choux
2 autorisations
Coullons
1 autorisation
Saint-Martin-sur-Ocre
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
