2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE VALLEE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Trévoux.
COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE VALLEE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 01600 à Trévoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE VALLEE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/04/2013 - 23/02/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE VALLEE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/04/2013 - 23/12/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Massieux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chanayron, Massieux (01600) | PC Locaux | A949, A947 | 14 918 m² | 703 m² | 2013/12/23 |
| Av Du Docteur Bollet, Trévoux (01600) | PC Locaux | AD614, AD265 | 536 m² | 14 m² | 2013/04/17 |
1 autorisation sur la période 23/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Trévoux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1494 Rte De Jassans, Trévoux (01600) | PD | AB21 | — | 2015/02/23 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
