COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON
COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Jujurieux.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 01640 à JUJURIEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON
COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON compte 3 autorisations recensées sur la période 28/05/2015 - 01/02/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON
3 autorisations sur la période 28/05/2015 - 01/02/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Jujurieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plattieres, Jujurieux (01640) | PC Locaux | AH173 | 31 592 m² | 157 m² | 2020/02/01 |
| Allee Des Erables, Saint-Jean-le-Vieux (01640) | PC Locaux | AA3, AA4 | 10 528 m² | 606 m² | 2019/08/02 |
| Rue De La Verchere, Poncin (01450) | PC Locaux | AB371 | — | 556 m² | 2015/05/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.