2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES RIOM COMMUNAUTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Riom.
COMMUNAUTE DE COMMUNES RIOM COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63200 à Riom.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES RIOM COMMUNAUTE compte 7 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 23/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES RIOM COMMUNAUTE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/09/2016 - 23/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Riom. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES RIOM COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9002 Rue Des Dagneaux, Riom (63200) | PC Locaux | AZ1 | 10 845 m² | 3 m² | 2017/01/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Faubourg De La Bade, Riom (63200) | PC Locaux | AT204, AT205 | 373 m² | 2 805 m² | 2016/09/22 |
1 autorisation sur la période 16/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Riom. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Dagneaux, Riom (63200) | PA | AZ1 | 10 845 m² | 2015/07/16 |
4 autorisations sur la période 05/11/2014 - 06/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Riom. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Dagneaux, Riom (63200) | PD | AZ1 | 10 845 m² | 2016/10/06 |
| 2 B Fg De La Bade, Riom (63200) | PD | AT204 | 373 m² | 2016/09/27 |
| 2 Fg De La Bade, Riom (63200) | PD | AT205 | 13 425 m² | 2016/09/27 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Henri Goudier, Riom (63200) | PD | BH208 | 6 389 m² | 2014/11/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
