2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cruseilles.
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 74350 à Cruseilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES compte 11 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 09/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 30/07/2013 - 02/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Cruseilles. Ce type représente 55 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 125 Rue Des Pres Longs, Cruseilles (74350) | PC Locaux | 0D2339, 0D2404 | 8 710 m² | 1 047 m² | 2018/12/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 29/09/2022 - 09/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Cruseilles. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1731 Route De Maconseil, Cruseilles (74350) | PA | 0B1522, 0B1521 | 15 411 m² | 2026/07/09 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Route De Ronzier, Cruseilles (74350) | PA | 0D4216, 0D4202 | 7 971 m² | 2022/09/29 |
3 autorisations sur la période 06/06/2017 - 19/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cruseilles. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Maconseil, Cruseilles (74350) | PD | 0B1522, 0B1521 | 15 411 m² | 2024/08/19 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 125 Rue Des Pres Longs, Cruseilles (74350) | PD | 0D388 | 1 710 m² | 2018/09/20 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Dronieres, Cruseilles (74350) | PD | 0B2360 | 1 529 m² | 2017/06/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
