Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS
COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Jean-de-Monts.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 85160 à Saint-Jean-de-Monts.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS
COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS compte 11
autorisations recensées
sur la période 02/10/2013 - 05/08/2025,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
11
Période couverte
02/10/2013 - 05/08/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS
9 autorisations sur la période 02/10/2013 - 05/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Jean-de-Monts. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS
2 autorisations sur la période 29/06/2022 - 05/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à La Barre-de-Monts. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.