2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
5
COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Chaligny.
COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54230 à Neuves-Maisons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON compte 14 autorisations recensées sur la période 24/12/2013 - 29/04/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 08/08/2014 - 29/04/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Neuves-Maisons. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Petit Etang, Messein (54850) | PC Locaux | AK75, AK74 | 23 920 m² | 808 m² | 2014/08/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Chaligny. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Stade, Chaligny (54230) | PA | AB32 | 3 950 m² | 2018/05/15 |
5 autorisations sur la période 24/12/2013 - 10/07/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Chaligny. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Antoine Becquerel, Pont-Saint-Vincent (54550) | PD | AB398 | 5 930 m² | 2025/07/10 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemenez, Chaligny (54230) | PD | AE1140, AE296 | 338 m² | 2019/03/07 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 All Jean Rostand, Chaligny (54230) | PD | AE1093, AE1094 | 8 928 m² | 2016/09/14 |
| Av De L Abbe Muths, Neuves-Maisons (54230) | PD | AH172 | 4 766 m² | 2016/09/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 All Jean Rostand, Chaligny (54230) | PD | AE1204 | — | 2013/12/24 |
5 communes - 1 département - 1 région
Chaligny
5 autorisations
Neuves-Maisons
5 autorisations
Pont-Saint-Vincent
2 autorisations
Messein
1 autorisation
Richardménil
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
