Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON
COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Manosque.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04100 à Manosque.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON
COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON compte 3
autorisations recensées
sur la période 13/05/2013 - 19/03/2026,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
13/05/2013 - 19/03/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON
1 autorisation sur la période 19/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Manosque. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON
2 autorisations sur la période 13/05/2013 - 09/11/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Chaumont-en-Vexin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES LUBERON DURANCE VERDON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.