COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC - Permis de construire et DP

Active
200039519 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Castelnau-Montratier.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 46170 à Castelnau-Montratier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC compte 7 autorisations recensées sur la période 08/07/2016 - 21/04/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

08/07/2016 - 21/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC

7 autorisations sur la période 08/07/2016 - 21/04/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Castelnau-Montratier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

7 autorisations

1 à 7 sur 7 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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