COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Castelnau-Montratier.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 46170 à CASTELNAU-MONTRATIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC compte 7 autorisations recensées sur la période 08/07/2016 - 21/04/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC
7 autorisations sur la période 08/07/2016 - 21/04/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Castelnau-Montratier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Du General De Gaull, Castelnau-Montratier (46170) | PC Locaux | AB751, AB15 | 3 144 m² | 642 m² | 2026/04/21 |
| Place De La Liberte Les Fontasses, Pern-Lhospitalet (46170) | PC Locaux | 0A1392 | 965 m² | 238 m² | 2025/05/15 |
| Les Fontasses, Pern-Lhospitalet (46170) | PC Locaux | OA1392 | 965 m² | 274 m² | 2022/07/15 |
| 3 Rue Du Faubourg Saint Privat, Montcuq-en-Quercy-Blanc (46800) | PC Locaux | L546, L547 | 165 m² | 181 m² | 2019/09/13 |
| Av Du General De Gaulle Route De Moissac, Castelnau-Montratier (46170) | DP Locaux | AB1157, AB1156 | 3 590 m² | 14 m² | 2019/02/15 |
| Rte De Castelnau-Montratier, Saint-Paul-Flaugnac (46170) | PC Locaux | G467, G393 | 2 043 m² | 140 m² | 2017/03/15 |
| Chem De Loustalet, Montcuq-en-Quercy-Blanc (46800) | PC Locaux | C812 | 3 105 m² | 414 m² | 2016/07/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Castelnau-Montratier
2 autorisations
Montcuq-en-Quercy-Blanc
2 autorisations
Pern-Lhospitalet
2 autorisations
Saint-Paul-Flaugnac
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.