2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Symphorien-d'Ozon.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 69360 à Saint-Symphorien-d'Ozon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON compte 9 autorisations recensées sur la période 21/06/2014 - 20/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/06/2014 - 11/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Symphorien-d'Ozon. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De La Barbandiere, Saint-Symphorien-d'Ozon (69360) | PC Locaux | AD378, AD375 | 4 498 m² | 1 352 m² | 2014/06/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 01/09/2016 - 22/05/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Chaponnay. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Pierres, Ternay (69360) | PA | AN151 | 1 490 m² | 2025/05/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De La Resistance, Chaponnay (69970) | PA | 0G137, 0G1229 | 2 596 m² | 2022/05/03 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Barbandiere / Blanchet /, Saint-Symphorien-d'Ozon (69360) | PA | AV368, AV377 | 6 665 m² | 2021/06/21 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Andre Ampere, Chaponnay (69970) | PA | 0A2000, 0A2670 | 13 807 m² | 2016/09/01 |
1 autorisation sur la période 20/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Symphorien-d'Ozon. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De La Piscine, Saint-Symphorien-d'Ozon (69360) | PD | AS175 | 3 581 m² | 2026/04/20 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
