Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Symphorien-d'Ozon.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 69360 à Saint-Symphorien-d'Ozon.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON compte 9
autorisations recensées
sur la période 21/06/2014 - 20/04/2026,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
21/06/2014 - 20/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
4 autorisations sur la période 21/06/2014 - 11/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Symphorien-d'Ozon. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
4 autorisations sur la période 01/09/2016 - 22/05/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Chaponnay. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
1 autorisation sur la période 20/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Symphorien-d'Ozon. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.