2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COEUR DU POITOU est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Chef-Boutonne.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COEUR DU POITOU est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 79190 à Melleran.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COEUR DU POITOU compte 12 autorisations recensées sur la période 25/01/2013 - 06/02/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COEUR DU POITOU, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 25/01/2013 - 06/02/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Chef-Boutonne. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COEUR DU POITOU dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Pl Des Halles, Sauzé-entre-Bois (79190) | PC Locaux | AB470, AB472 | 288 m² | 53 m² | 2016/06/16 |
| Rd 110 Le Guibou, Chef-Boutonne (79110) | PC Locaux | AD370 | 2 931 m² | 25 m² | 2016/01/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 04/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chef-Boutonne. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 737, Chef-Boutonne (79110) | PA | ZL160 | — | 2013/12/04 |
1 autorisation sur la période 21/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Limalonges. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zac Des Maisons Blanches, Limalonges (79190) | PD | ZR352, ZR351 | — | 2015/01/21 |
4 communes - 1 département - 1 région
Chef-Boutonne
5 autorisations
Sauzé-entre-Bois
4 autorisations
Melleran
2 autorisations
Limalonges
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
