2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
19
Permis de construire et DP
15
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGES est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 15 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Châteauneuf-sur-Loire.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 45110 à Châteauneuf-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGES compte 19 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 02/04/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 29/03/2013 - 02/04/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Châteauneuf-sur-Loire. Ce type représente 79 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Avenu P. A. Ponson Du Terrail, Donnery (45450) | PC Locaux | D411 | 135 m² | 72 m² | 2017/03/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Loire. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Comtesses, Châteauneuf-sur-Loire (45110) | PA | AZ214, AZ326 | 6 978 m² | 2023/07/17 |
3 autorisations sur la période 21/02/2013 - 19/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Châteauneuf-sur-Loire. Ce type représente 16 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Boulevard Du Chapeau Rouge, Saint-Denis-de-l'Hôtel (45550) | PD | ZC807, ZC808 | 1 260 m² | 2022/08/19 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Paul Carpentier, Châteauneuf-sur-Loire (45110) | PD | BD169 | 14 146 m² | 2018/09/19 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| All Des Cedres, Châteauneuf-sur-Loire (45110) | PD | AX138, AX139P | — | 2013/02/21 |
8 communes - 1 département - 1 région
Châteauneuf-sur-Loire
8 autorisations
Fay-aux-Loges
5 autorisations
Donnery
1 autorisation
Jargeau
1 autorisation
Saint-Denis-de-l'Hôtel
1 autorisation
Saint-Martin-d'Abbat
1 autorisation
Sandillon
1 autorisation
Tigy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
