Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 52100 à Saint-Dizier.
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE compte 1
autorisation recensée
sur la période 04/04/2023 - 04/04/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/04/2023 - 04/04/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE
1 autorisation sur la période 04/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.