COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE - Permis de démolir

Cessée
200030823 Communauté de communes Créée le 01/01/2012

Infos clés

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 52100 à Saint-Dizier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012

Siège social

Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/04/2023 - 04/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/04/2023 - 04/04/2023

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE

1 autorisation sur la période 04/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST DIZIER DER ET BLAISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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