2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Maurs.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 15220 à Saint-Mamet-la-Salvetat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE compte 9 autorisations recensées sur la période 27/10/2017 - 31/10/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 27/10/2017 - 31/10/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Maurs. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Camps, Lafeuillade-en-Vézie (15130) | PC Locaux | B1506, B1548 | 3 989 m² | 65 m² | 2023/11/27 |
| 8 B Av Du Stade, Maurs (15600) | PC Locaux | AD371, AD867 | 4 250 m² | 1 656 m² | 2023/08/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 22/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Puycapel. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6047 Jalenques, Puycapel (15340) | PA | B573, B559 | — | 2021/03/22 |
1 autorisation sur la période 23/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Maurs. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Bis Avenue Du Stade, Maurs (15600) | PD | AD371 | 2 036 m² | 2023/10/23 |
6 communes - 1 département - 1 région
Maurs
3 autorisations
Saint-Mamet-la-Salvetat
2 autorisations
Lafeuillade-en-Vézie
1 autorisation
Puycapel
1 autorisation
Saint-Santin-de-Maurs
1 autorisation
Teissières-lès-Bouliès
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
