HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de HAUTES TERRES COMMUNAUTE
HAUTES TERRES COMMUNAUTE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Massiac.
Profil et organisation
HAUTES TERRES COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 15300 à MURAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HAUTES TERRES COMMUNAUTE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Activité d’urbanisme de HAUTES TERRES COMMUNAUTE
HAUTES TERRES COMMUNAUTE compte 12 autorisations recensées sur la période 31/07/2018 - 21/06/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HAUTES TERRES COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de HAUTES TERRES COMMUNAUTE
10 autorisations sur la période 31/07/2018 - 21/06/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Albepierre-Bredons. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAUTES TERRES COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Peyre Arse Est, Lavigerie (15300) | PC Locaux | AL5 | 329 m² | 12 m² | 2024/06/21 |
| Prat De Bouc - Les Pres Ma, Albepierre-Bredons (15300) | PC Locaux | D190 | 997 m² | 36 m² | 2024/03/19 |
| Adresse Non Renseignée, Neussargues-Moissac (15170) | PC Locaux | — | — | 99 m² | 2023/06/09 |
| Prat De Bouc - Pres Marty, Albepierre-Bredons (15300) | PC Locaux | D190 | — | 18 m² | 2023/06/02 |
| La Montagne Nord, Ségur-les-Villas (15300) | PC Locaux | B541 | 2 592 m² | 101 m² | 2023/03/24 |
| La Souche Haute, Vèze (15160) | PC Locaux | A216 | 152 m² | 149 m² | 2023/03/23 |
| Adresse Non Renseignée, Massiac (15500) | PC Locaux | — | — | 645 m² | 2019/12/06 |
| 6 Rue Du Docteur Mallet, Massiac (15500) | PC Locaux | AC420, AC421 | — | 558 m² | 2019/12/02 |
| Les Canals Za Parc D'activites De Neussargues, Neussargues-Moissac (15170) | PC Locaux | ZO113 | — | 558 m² | 2018/09/17 |
| 2 Rue Des Forgerons, Allanche (15160) | PC Locaux | AC249, AC246 | — | 825 m² | 2018/07/31 |
Permis d'aménager de HAUTES TERRES COMMUNAUTE
2 autorisations sur la période 05/09/2018 - 16/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Massiac. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Colombier Vialle Chalet, Massiac (15500) | PA | AL99 | — | 2020/03/16 |
| Le Colombier, Massiac (15500) | PA | AL71, AL99 | — | 2018/09/05 |
Répartition géographique des autorisations de HAUTES TERRES COMMUNAUTE
7 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Massiac
4 autorisations
Albepierre-Bredons
2 autorisations
Neussargues-Moissac
2 autorisations
Allanche
1 autorisation
Lavigerie
1 autorisation
Ségur-les-Villas
1 autorisation
Vèze
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.