2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE DE JANVILLE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Toury.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE DE JANVILLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 28310 à Janville-en-Beauce.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE DE JANVILLE compte 8 autorisations recensées sur la période 25/05/2013 - 02/03/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE DE JANVILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 25/05/2013 - 02/03/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Toury. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE DE JANVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Croix Saint-Jacques, Toury (28310) | PC Locaux | AL319 | 52 306 m² | 718 m² | 2014/05/27 |
| 3 Rue De La Mairie, Neuville Saint Denis (28310) | PC Locaux | YC63, E970 | 17 734 m² | 257 m² | 2014/04/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 02/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Toury. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Haute Borne, Toury (28310) | PA | ZM23, ZM24 | — | 2016/08/02 |
4 communes - 1 département - 1 région
Toury
5 autorisations
Gommerville
1 autorisation
Janville-en-Beauce
1 autorisation
Neuville Saint Denis
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
