2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bonneval-sur-Arc.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73700 à Séez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE compte 4 autorisations recensées sur la période 25/07/2017 - 13/02/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/09/2023 - 13/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-Saint-Maurice. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Enverts, Montvalezan (73700) | DP Locaux | 0D1404, 0D1401 | 812 m² | 8 m² | 2023/09/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 25/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Bonneval-sur-Arc. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sous Le Col De L Iseran, Val-d'Isère (73150) | PA | C629, C623 | — | 2017/07/25 |
| Rte Departementale 902, Bonneval-sur-Arc (73480) | PA | C427, C399 | — | 2017/07/25 |
4 communes - 1 département - 1 région
Bonneval-sur-Arc
1 autorisation
Bourg-Saint-Maurice
1 autorisation
Montvalezan
1 autorisation
Val-d'Isère
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
