3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES D'AUZAT ET DE VICDESSOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Val-de-Sos.
COMMUNAUTE DE COMMUNES D'AUZAT ET DE VICDESSOS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 09220 à Auzat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES D'AUZAT ET DE VICDESSOS compte 3 autorisations recensées sur la période 17/04/2014 - 04/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES D'AUZAT ET DE VICDESSOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/04/2014 - 04/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Val-de-Sos.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES D'AUZAT ET DE VICDESSOS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Illier-et-Laramade (09220) | DP Locaux | B89, B90 | 10 237 m² | 8 m² | 2015/01/04 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aygue Rouge Et Arbu, Val-de-Sos (09220) | PC Locaux | A1826 | 1 m² | 105 m² | 2014/09/27 |
| Vlge Entree De La Mine, Val-de-Sos (09220) | PC Locaux | A696 | 2 606 m² | 120 m² | 2014/04/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.