2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Oyonnax.
COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 01100 à Oyonnax.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX compte 3 autorisations recensées sur la période 16/01/2013 - 30/10/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 51 Rue Rene Nicod, Oyonnax (01100) | DP Locaux | AP454 | 665 m² | 170 m² | 2015/10/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montréal-la-Cluse. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieudits ""La Saint Yves"", Montréal-la-Cluse (01460) | PA | 0A27 | 133 309 m² | 2013/01/16 |
1 autorisation sur la période 21/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cours De Verdun, Oyonnax (01100) | PD | AL285 | 45 m² | 2013/05/21 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
