COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
243600343 Communauté de communes PME Créée le 29/12/2000

Infos clés

Siège

Indre (36)

Total autorisations

12

Permis de construire et DP

10

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Mézières-en-Brenne.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 36290 à SAINT-MICHEL-EN-BRENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
29/12/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE compte 12 autorisations recensées sur la période 15/04/2013 - 28/05/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

15/04/2013 - 28/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE

10 autorisations sur la période 15/04/2013 - 28/05/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Mézières-en-Brenne. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Fontaine Carrele, Paulnay (36290) PC Locaux AB71, AB70 3 947 m² 14 m² 2025/05/28
10 Rue Hersent-Luzarche, Azay-le-Ferron (36290) PC Locaux AE240, AE323 850 m² 213 m² 2024/05/29
La Chaume A Rate, Saint-Michel-en-Brenne (36290) PC Locaux F57, F58 7 699 m² 280 m² 2022/09/22
Place Jean Moulin, Mézières-en-Brenne (36290) PC Locaux AB606, AB436 836 m² 130 m² 2019/07/29
14 Rue Du Pont De Malientras, Mézières-en-Brenne (36290) PC Logement AB753 6 688 m² 200 m² 2018/06/07
Pl De La Laicite, Paulnay (36290) PC Locaux AB228, AB95 500 m² 131 m² 2017/10/02
Za Les Noraies, Mézières-en-Brenne (36290) PC Locaux ZA47 3 444 m² 308 m² 2015/09/28
Vc N 6 Za Les Noraies, Mézières-en-Brenne (36290) PC Locaux ZA47 3 444 m² 308 m² 2015/05/06
8 Pl De L Eglise, Migné (36800) PC Locaux E419, E417 1 019 m² 109 m² 2013/08/31
2 Pl De L Eglise, Martizay (36220) PC Mixte AP241 227 m² 186 m² 2013/04/15

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE

2 autorisations sur la période 28/03/2019 - 20/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Martizay. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route Departementale N_ 97 L'avis, Martizay (36220) PA ZO225, ZO226 40 555 m² 2025/05/20
Pl De La Laicite, Paulnay (36290) PA AB228, AB95 2019/03/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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