COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Arâches-la-Frasse.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 74300 à CLUSES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES compte 11 autorisations recensées sur la période 10/03/2015 - 09/03/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
9 autorisations sur la période 10/03/2015 - 16/02/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Arâches-la-Frasse. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route D Agy, Saint-Sigismond (74300) | PC Locaux | 0A2013, 0A2413 | 1 002 657 m² | 438 m² | 2026/02/16 |
| 346 Rue Des Cypres, Thyez (74300) | PC Locaux | AL293, AL290 | 5 547 m² | 49 m² | 2025/11/26 |
| 216 Route De Prariand, Le Reposoir (74950) | PC Locaux | 0A1391 | 5 390 m² | 33 m² | 2025/09/25 |
| 320 Rue De Chamberon, Scionzier (74950) | PC Locaux | 0F158, 0G4 | 24 287 m² | 130 m² | 2025/03/25 |
| Route De Flaine Racines, Arâches-la-Frasse (74300) | DP Locaux | 0A3508 | 15 112 m² | 15 m² | 2024/09/23 |
| Cullorcy, Magland (74300) | PC Locaux | 0B2111, 0B904 | 1 695 m² | 13 m² | 2020/03/13 |
| 440 Route Du Bry, Arâches-la-Frasse (74300) | PC Locaux | 0B4794, 0B802 | 4 075 m² | 16 m² | 2019/06/27 |
| Route De Chamonix-Mottet Le Beule, Magland (74300) | PC Locaux | ZB12, 0A1781 | 32 134 m² | 78 m² | 2019/02/19 |
| Les Iles D'arve, Thyez (74300) | PC Locaux | AV64 | 175 396 m² | 146 m² | 2015/03/10 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
1 autorisation sur la période 09/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Cluses. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pre De La Croix, Cluses (74300) | PA | 0A1213, 0A1214 | 19 127 m² | 2026/03/09 |
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
1 autorisation sur la période 22/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cluses. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0620 Avenue D Italie, Cluses (74300) | PD | 0B4978 | 2 500 m² | 2023/03/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
7 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Arâches-la-Frasse
2 autorisations
Cluses
2 autorisations
Magland
2 autorisations
Thyez
2 autorisations
Le Reposoir
1 autorisation
Saint-Sigismond
1 autorisation
Scionzier
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.