Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Arâches-la-Frasse.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 74300 à Cluses.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES compte 12
autorisations recensées
sur la période 10/03/2015 - 10/08/2026,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
12
Période couverte
10/03/2015 - 10/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
9 autorisations sur la période 10/03/2015 - 16/02/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Arâches-la-Frasse. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
2 autorisations sur la période 09/03/2026 - 10/08/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Cluses. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.