2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRENNE VAL DE CREUSE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Le Blanc.
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRENNE VAL DE CREUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 36300 à Ruffec.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRENNE VAL DE CREUSE compte 12 autorisations recensées sur la période 22/05/2013 - 05/06/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES BRENNE VAL DE CREUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 22/05/2013 - 14/09/2021, réparties dans 6 communes, principalement au Blanc. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRENNE VAL DE CREUSE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Rivarennes, Oulches (36800) | PC Locaux | AC39, AC403 | 1 402 m² | 37 m² | 2013/09/18 |
| 1 Chem De La Guerleterie, Le Blanc (36300) | PC Locaux | AB576, AB577 | — | 222 m² | 2013/05/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 15/07/2013 - 05/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Pouligny-Saint-Pierre. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Sandillat, Tournon-Saint-Martin (36220) | PA | ZK106, ZK111 | 31 652 m² | 2026/06/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Petit Champ, Pouligny-Saint-Pierre (36300) | PA | ZO130, ZO138 | 33 930 m² | 2022/09/22 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zone D'activites Les Quart, Pouligny-Saint-Pierre (36300) | PA | ZP106, ZP125 | 6 123 m² | 2019/04/16 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Quarts, Pouligny-Saint-Pierre (36300) | PA | ZP1, ZP2 | — | 2013/07/15 |
7 communes - 1 département - 1 région
Le Blanc
3 autorisations
Pouligny-Saint-Pierre
3 autorisations
Tournon-Saint-Martin
2 autorisations
Ciron
1 autorisation
Fontgombault
1 autorisation
Oulches
1 autorisation
Saint-Civran
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
