basedespermis.fr

COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200040574 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 84.11Z - Administration publique générale

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

17

Permis de construire et DP

13

Permis d'aménager

4

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Anse.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 69480 à Anse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
Section NAF
O - Administration publique
Division NAF
84 - Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
SIRET du siège
Sigle
CCBPD
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES compte 17 autorisations recensées sur la période 11/05/2016 - 10/08/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

11/05/2016 - 10/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

13 autorisations sur la période 11/05/2016 - 27/07/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Anse. Ce type représente 76 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

Années

Autorisations en 2023

6 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
358 Les Plaines Saint Laurent D'oingt, Val d'Oingt (69620) PC Locaux 0D1025 3 526 m² 29 m² 2023/10/20
1277 Route Des Cretes, Anse (69480) PC Locaux AR14, AR117 27 909 m² 27 m² 2023/10/19
Petit Merloux, Theizé (69620) DP Locaux 0C471, 0C470 29 425 m² 14 m² 2023/10/09
Route De Saint Antoine Les Petites Culattes, Chazay-d'Azergues (69380) PC Locaux AD42 2 782 m² 29 m² 2023/09/08
5001 Avenue De Lossburg, Anse (69480) DP Locaux ZC185 3 153 m² 29 m² 2023/09/05
1277 Route Des Cretes, Anse (69480) PC Locaux AR114, AR115 17 085 m² 1 234 m² 2023/03/08

1 à 6 sur 6 autorisations

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

4 autorisations sur la période 21/02/2018 - 10/08/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Bagnols. Ce type représente 24 % des autorisations du profil.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis d'aménager en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Rue Bourricand, Theizé (69620) PA — — 2026/08/10

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis d'aménager en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Za Des Bruyeres, Bagnols (69620) PA 0B1011 44 900 m² 2019/04/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

8 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Anse

6 autorisations

Chazay-d'Azergues

4 autorisations

Theizé

2 autorisations

Bagnols

1 autorisation

Chessy

1 autorisation

Frontenas

1 autorisation

Porte des Pierres Dorées

1 autorisation

Val d'Oingt

1 autorisation

Département représenté

Rhône (69)

17 autorisations

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

HOSPICES CIVILS DE LYON
SIREN 266900273
Même secteur et même département
108 autorisations 91 PC 8 PA 9 PD
SYTRAL MOBILITES
SIREN 200096386
Même secteur et même département
83 autorisations 32 PC 4 PA 47 PD
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
SIREN 196917744
Même secteur et même département
58 autorisations 56 PC 2 PD
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST
SIREN 130020332
Même secteur et même département
41 autorisations 36 PC 5 PD
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
SIREN 246900245
Même secteur et même département
31 autorisations 6 PC 1 PA 24 PD
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L AGGLOMERATION LYONNAISE
SIREN 256900994
Même secteur et même département
31 autorisations 24 PC 5 PA 2 PD

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides