Retour aux autorisations de Theizé

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0692462600001

Permis d'aménager n° 0692462600001 à Theizé, Rue Bourricand

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES et autorisée le 10 août 2026.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 10 août 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692462600001, déposé en mairie de Theizé.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 août 2026

Dossier PA n° 0692462600001

Demandeur

COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Bourricand, le permis d'aménager n° 0692462600001 a été délivré le 10 août 2026 à Theizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes). Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en près de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2026 (environ 3 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Theizé.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/08/2026

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

15/06/2026

Autorisation

10/08/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Theizé

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Theizé Code postal 69620 Identifiant INSEE 69246
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

Voir les 17 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Communauté de communes
SIREN: 200040574
SIRET: 20004057400010
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 250-499 salariés
Année de création: 2014
Localisation: ANSE (69480)

Autres dossiers de COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

PA n°0690902400001 Autorisé

Dossier n° 0690902400001

04 juin 2024

PA n°0690171900001 Autorisé

Za Des Bruyeres

10 avr. 2019

PA n°0691591700001 Autorisé

Champ De Cruy - Liergues

21 févr. 2018

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0692462600001
Code commune INSEE	69246 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	10 août 2026
Date de dépôt	15/06/2026
Dernière mise à jour (DPC)	08/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Bourricand à Theizé (69620).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES et autorisée le 10 août 2026.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 10 août 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692462600001, déposé en mairie de Theizé.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Theizé

PA n°06924617F0014 Autorisé

Rd 96 Ruissel

Theizé (69620)

17 janv. 2018 700 m² foncier

Autres types d'autorisations à Theizé

Permis de construire à Theizé

101 autorisations

Permis de démolir à Theizé

4 autorisations