Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Levier.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 25270 à Levier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCA 800
Date de création
30/10/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 compte 5
autorisations recensées
sur la période 19/12/2014 - 23/06/2025,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
5
Période couverte
19/12/2014 - 23/06/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
2 autorisations sur la période 07/10/2021 - 23/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Levier. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
2 autorisations sur la période 19/12/2014 - 10/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Levier. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.