COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
242504488 Communauté de communes PME Créée le 30/10/2002

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Levier.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 25270 à LEVIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCA 800
Date de création
30/10/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 compte 5 autorisations recensées sur la période 19/12/2014 - 23/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

19/12/2014 - 23/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

2 autorisations sur la période 07/10/2021 - 23/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Levier. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Des Salins, Levier (25270) PC Locaux AE228, AE229 7 235 m² 1 541 m² 2025/06/23
Adresse Non Renseignée, Villeneuve-d'Amont (25270) PC Locaux ZE13 18 360 m² 1 322 m² 2021/10/07

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

2 autorisations sur la période 19/12/2014 - 10/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Levier. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Champs Begaud, Levier (25270) PA ZD266 2024/01/10
Rue De La Doline Champs Begaud, Levier (25270) PA ZD277, ZD223 2014/12/19

Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

1 autorisation sur la période 17/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Levier. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9 Pl De Verdun Et Rue A. Rousse, Levier (25270) PD AE444, AE94 2020/04/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides